En juin, nous allons racheter les RTT, acquises en janvier 2008, de l'un de nos salariés rémunéré au SMIC. Pour quel nombre d'heures chaque jour de RTT doit-il être valorisé et quel taux du SMIC devons-nous retenir (celui de janvier ou de mai) ?

L'ACOSS a diffusé des précisions le 15 avril dernier sur le site Internet du réseau des URSSAF
(www.urssaf.fr)
. Dans un premier temps, le jour de RTT doit être converti en heures selon l'hypothèse d'une journée normale de travail du mois où il est payé. Par exemple, si les salariés travaillent 7,80 h par jour (39 h par semaine) dans le cadre d'un accord de RTT avec lissage de la rémunération sur la base d'une durée collective du travail de 35 h/semaine, chaque jour de RTT vaut en principe 7,80 h.

Le taux de rémunération à appliquer est celui en vigueur au moment où est payée la rémunération liée au rachat. Ainsi, bien qu'il s'agisse de RTT acquise en janvier 2008, il faudra tenir compte du SMIC en vigueur en juin (8,63 € €).